Cinq étapes matérielles et deux étapes de documentation interviennent dans un processus d’expédition. Ceci est valable pour chaque opération de commerce international entre un expéditeur et un destinataire. Transporteca vous détaille chaque étape ayant des coûts associés, il est important de distinguer les différentes parties et de déterminer qui est responsable avant que l’expédition ait lieu.
Le transfert des marchandises des locaux de l’expéditeur à l’entrepôt d’origine du transitaire est appelé transport à l’exportation. Il s’agit généralement d’un camion ou d’une combinaison de camions et de trains qui dure généralement de quelques heures à plusieurs semaines, et varie en fonction de la distance et la géographie.
La responsabilité de l’organisation et du paiement du transport à l’exportation dépend de l’accord entre l’expéditeur et le destinataire. Si l’accord stipule que le destinataire est responsable de l’expédition depuis les locaux de l’expéditeur, il incombe à ce destinataire d’organiser cette phase du transport. A l’inverse, s’il est stipulé que le destinataire assume la responsabilité à n’importe quel moment dans le processus d’expédition, la prise en charge du transport à l’exportation est de la responsabilité de l’expéditeur.
Pour les Incoterms EXW (usine) et FCA (transport libre), le transport à l’exportation est sous la responsabilité du destinataire.
S’il vous incombe d’organiser le transport lors de l’exportation et que votre transitaire n’offre pas ce service, vous pouvez choisir de le faire vous-même ou d’acheter ce service auprès d’une compagnie de transport locale. Si vous l’organisez par vous-même, vous pouvez acheminer l’envoi à l’entrepôt d’origine du transitaire où vous lui remettez la marchandise et économiserez ainsi le coût du transport à l’exportation. Organiser le transport d’exportation avec un transporteur local ou le faire vous-même n’est généralement possible que si vous avez une expérience sur ce type d’opération ou une présence sur le marché local. Dans le cas contraire, il serait judicieux de convenir avec l’expéditeur du transport à l’exportation.
Le dédouanement à l’exportation est exigé par les autorités du pays d’origine pour l’enregistrement du fret quittant ce pays. Le dédouanement à l’exportation est effectué par un courtier en douane agréé et implique la production d’une déclaration détaillant la cargaison ainsi que des pièces justificatives (par exemple les licences d’exportation chinoises). Les pièces justificatives varient d’un pays à l’autre, mais en tout cas le transitaire pourra vous indiquer exactement quels documents sont requis. Il devra être convenu entre l’expéditeur et le destinataire qui doit se charger d’organiser le dédouanement. Pour le dédouanement à l’exportation, c’est normalement l’expéditeur qui emploi directement le transitaire sélectionné pour le transport international ou désigne directement un courtier en douanes. Dans le cas marginal où le destinataire doit organiser le dédouanement à l’exportation, il serait normalement judicieux de demander au transitaire de l’organiser à moins que le destinataire n’ait une expérience ou une présence locale sur le marché d’origine. Alternativement, le destinataire pourrait demander à l’expéditeur d’organiser le dédouanement à l’exportation.
La prise en compte initiale de la marchandise comprend un certain nombre d’opérations exécutées par le transitaire (ou son agent). Cela débute par la réception de la cargaison lorsque celle-ci est déchargée du camion sur lequel elle arrive et placée en zone de transit où elle est inventoriée et inspectée. La cargaison est validée par rapport aux détails de la réservation et le reçu de la cargaison de l’expéditeur est délivré à l’expéditeur attestant ainsi que la cargaison a été reçue pour l’expédition.
La cargaison sera ensuite placée dans zone de l’entrepôt d’origine pour être regroupée avec d’autres envois destinés à être chargés dans un même conteneur et même port de destination.
Quelques jours avant le départ du navire, les cargaisons sont conditionnées dans le conteneur de la compagnie maritime pour être transporté en camion jusqu’au port. Au port, le conteneur est groupé avec d’autres conteneurs qui sont destinés à être chargés sur le même navire dés que celui ci est entré au port.
C’est toujours le transitaire mandaté pour l’expédition internationale qui est responsable de la gestion de l’origine. Toutefois, le paiement pour le traitement initial peut être effectué soit par l’expéditeur soit par le destinataire et en fonction de ce qui aura été convenu entre eux.
Si la cargaison a été négociée aux conditions EXW (départ usine) ou FCA (franco transporteur), le paiement pour le traitement de l’origine sera normalement de la responsabilité du destinataire.
Si la cargaison a été vendue FOB (franco à bord), CNF / CIF (frais et fret) ou DDU (livraison non dédouanée), son traitement initial est normalement réalisé sur le compte des expéditeurs. Si le traitement de l’origine n’est pas facturé avec le fret maritime, il sera généralement facturé au moment de la réception du fret (et doit être réglé avant le chargement de la cargaison au port d’origine).
Une compagnie maritime effectue le fret maritime en vertu d’un contrat de transport avec le transitaire. Le conteneur peut être expédié sur plusieurs navires avec des transbordements dans différents ports, tout comme lorsqu’un passager utilise le transport public, en changeant d’un bus à l’autre. Le connaissement délivré par le transitaire peut indiquer le navire et le voyage que la cargaison est destinée à charger. Cela se rapporte à la première étape et ce n’est pas nécessairement le navire qui transporte la cargaison jusqu’à son port de destination.
Il n’est pas nécessaire pour un expéditeur ou un destinataire d’un chargement de conteneur inférieur de savoir sur quel navire est la cargaison, mais si vous êtes intéressé, vous pouvez consulter le site Web des compagnies maritimes pour voir si vous pouvez trouver votre connexion.
La compagnie maritime facture le fret maritime et tout les suppléments liés, directement au transitaire. Ce dernier répartit ensuite le coût et facture le fret et les taxes complémentaires dans des proportions relatives aux clients ayant des marchandises dans le conteneur. Lors de l’évaluation d’un taux de fret auprès d’un transitaire, il est recommandé de s’assurer que tous les suppléments et coûts supplémentaires sont inclus. Notez que les tarifs de fret que vous trouverez chez les transitaires de Transporteca incluront toujours tous les suppléments.
Les autorités du pays de destination exigent le dédouanement à l’importation pour toutes les cargaisons entrant dans le pays. C’est une déclaration de type de biens et de valeur qui est utilisée pour l’enregistrement et la perception de tout paiement de droits. Le dédouanement à l’importation est le processus de préparation et de présentation de la déclaration et de la documentation requise par les autorités douanières. Ce n’est pas la même chose que le droit de douane, qui est le droit perçu sur les marchandises importées et normalement payé directement par le destinataire aux autorités douanières ou fiscales compétentes.
Le processus de dédouanement à l’importation peut généralement commencer avant l’arrivée de la marchandise à destination et doit être achevé avant l’entrée de la marchandise dans le pays. Le fret est considéré comme entrant dans le pays lorsqu’il franchit la frontière et quitte une zone de douane.
Un transitaire, son agent ou un courtier en douane agréé est en mesure d’effectuer le dédouanement à l’importation, à condition de détenir une licence valide. La partie effectuant le dédouanement à l’importation devra recevoir tous les documents requis pour lancer le processus. Normalement, le processus peut être lancé avec des copies numérisées des documents, mais certaines autorités exigent des originaux avant de pouvoir terminer le processus. Vous devez vérifier auprès de votre transitaire ou du courtier en douane pour savoir exactement quels documents sont requis.
À moins que la marchandise ne soit vendue selon les incoterms DDP (rendu droits acquittés), il est de la responsabilité du destinataire d’organiser et de payer le dédouanement à l’importation. Souvent, il est plus facile de désigner le transitaire ou l’agent du transitaire à destination pour effectuer le dédouanement, car ils auront de toute façons tous les documents nécessaires disponibles. S’ils n’offrent pas ce service, ils seront en mesure de recommander un courtier en douane qui pourra vous aider.
Le traitement des destinations comprend un certain nombre d’activités exécutées au bureau de destination du transitaire. Cela commence par la réception des documents du bureau du transitaire ou de l’agent d’origine, la vérification des documents et la soumission du connaissement original du transporteur à la compagnie maritime. Ensuite, le conteneur est ramassé au port et amené à l’entrepôt de destination où il n’est pas stocké et la cargaison est inspectée et triée soit pour le transport soit pour la collecte par le destinataire.
C’est toujours le transitaire ou l’agent du transitaire qui est responsable de la gestion de la destination. La raison en est que ce doit être la partie à laquelle le conteneur d’expédition est destiné, car il est le seul à pouvoir récupérer le conteneur du port.
L’expéditeur ou le destinataire paie la destination. Si les conditions commerciales sont DDU ou DDP (rendu droits non payés / payés), il est de la responsabilité de l’expéditeur de payer tous les coûts associés à l’apport de la cargaison dans les locaux du destinataire, y compris la destination. Pour les autres conditions commerciales, telles que EXW, FCA, FOB ou CNF / CIF (départ usine, franco transporteur, franco à bord, coût et fret d’assurance fret / frais), le traitement de destination serait pour le compte du destinataire. Si la destination est payée par la même personne qui achète le fret maritime, elle peut être facturée en même temps, ou elle peut être facturée à tout moment avant que la cargaison soit expédiée de l’entrepôt de destination.
Le transfert de la marchandise de l’entrepôt d’importation à l’adresse du destinataire et à la destination finale de la marchandise est appelé transport d’importation. Il s’agit généralement d’un camion ou d’une combinaison de camions et de trains, et peut prendre de quelques heures à plusieurs jours, selon la distance et la géographie.
Le transport d’importation peut être effectué par le transitaire de toute façon qui manipule le fret maritime international ou par une entreprise de camionnage locale. Alternativement, le destinataire pourrait décider de collecter lui-même la marchandise directement à l’entrepôt de destination et économiser le coût du transport d’importation. Si le transitaire effectue le transport d’importation, il s’agira soit de ses propres camions, soit d’une entreprise de camionnage tierce. Ainsi, le destinataire ne peut pas toujours s’attendre à voir une représentation du transitaire lorsqu’il prend livraison de la marchandise dans ses locaux.
Le transport d’importation peut se faire par l’intermédiaire de plusieurs concentrateurs, où le transitaire optimise les chargements de camion pour assurer une distribution aussi efficace que possible. Certains transitaires offrent un suivi de tous ces mouvements, mais à la fin de la journée, ce qui importe est l’accord sur le moment où la cargaison sera livrée plutôt que le routage.
À moins que les conditions commerciales ne soient DDU/DDP (livraison non dédouanée / payée), le transport d’importation serait normalement effectué sur le compte du destinataire. Parfois, il peut être avantageux d’utiliser également le transitaire pour le transport à l’importation, auquel cas l’expédition serait simplement une livraison à domicile, et le transitaire serait responsable du transport entier à la porte du destinataire. Notez dans ce cas les droits de douane devront encore être réglés séparément pour le transitaire pour compléter le transport d’importation.
Si le transitaire n’est pas en mesure d’offrir le transport d’importation, il existe généralement de nombreuses options disponibles sur le marché local. Soit l’agent du transitaire peut recommander des entreprises de transport, soit le co-signataire peut déjà avoir de l’expérience avec certains fournisseurs. Sinon, il s’agit d’appeler une compagnie de transport, qui a une bonne implantation sur le marché local et qui peut généralement être localisée directement en ligne.
Le service de transport de porte à port couvre tous les frais de transport de la porte d’une adresse que vous spécifiez depuis le pays d’origine jusqu’au port de destination. L’expéditeur n’a aucun frais de transport à régler lorsque le transbordeur enlève la marchandise. Tous les frais locaux de manutention de la marchandise à destination seront facturés directement au destinataire avant que la marchandise puisse être collectée à l’entrepôt du transitaire.
Le service de transport de porte à entrepôt couvre tous les frais de transport de la porte d’une adresse que vous spécifiez dans le pays d’origine à l’entrepôt du transitaire à la destination. Il n’y a pas de frais de transport à régler par l’expéditeur lorsque le transbordeur ramasse la marchandise et aucun frais de transport à régler par le destinataire lors de la collecte de la marchandise à l’entrepôt du transitaire.
Cela pourrait par exemple être approprié si vous êtes un importateur qui achète vos marchandises aux conditions EXW, et que vous souhaitez ramasser vous-même les marchandises depuis l’entrepôt d’importation de l’expéditeur.
Le service de transport porte-à-porte couvre l’ensemble du transport depuis la porte d’une adresse que vous spécifiez dans le pays d’origine jusqu’à la porte d’une adresse que vous spécifiez dans le pays de destination. Il n’y a pas de frais de transport supplémentaires à payer par l’expéditeur lorsque le transbordeur enlève la marchandise et aucun frais de transport supplémentaire à payer par le destinataire lorsque l’expéditeur livre la marchandise.
Cela pourrait par exemple être utile si les marchandises sont échangées sous conditions EXW, DDU ou DDP ou s’il s’agit simplement d’un envoi inter-sociétés.
Le service de transport d’entrepôt à port couvre tous les frais de transport et les surtaxes, ainsi que les frais locaux à l’origine. Il n’y a pas de frais de transport que l’expéditeur doit régler lorsqu’il remet la marchandise à l’entrepôt d’origine du transitaire. Tous les frais locaux pour la manutention de la marchandise à destination sont facturés directement au destinataire avant que la marchandise puisse être collectée à l’entrepôt de destination du transitaire.
Cela pourrait par exemple être pertinent si vous proposez une prestation exportateur selon les conditions CIF ou CNF et que vous souhaitez vous charger du transport d’exportation vous-même, ou si vous êtes l’importateur en achetant selon les conditions de la FCA et que vous souhaitez vous charger vous-même.
Le service de transport d’entrepôt à entrepôt couvre tous les frais de transport et les suppléments, ainsi que les frais locaux à l’origine et à destination. Il n’y a pas de frais de transport à régler par l’expéditeur lors de la remise de la cargaison à l’entrepôt d’origine du transitaire, et aucun frais de transport ne doit être réglé par le destinataire lors du ramassage de la marchandise à l’entrepôt du transitaire.
Cela pourrait par exemple être pertinent si vous êtes l’exportateur qui vend aux termes de la DPU et que vous souhaitez vous charger du transport d’exportation vous-même ou si vous êtes l’importateur qui achète aux conditions de la FCA et souhaitez gérer le transport d’importation vous-même.
Le service de transport d’entrepôt à porte couvre tous les frais de transport depuis l’entrepôt du transitaire d’origine jusqu’à l’adresse que vous spécifiez pour la France ou le pays de destination que vous avez choisi. Il n’y a pas de frais de transport à régler par l’expéditeur lors de la remise de la cargaison à l’entrepôt d’origine de l’expéditeur et aucun frais de transport pour le destinataire à régler lorsque la cargaison est livrée.
Cela pourrait par exemple être judicieux si vous vendez l’exportation selon les modalités DDU ou DDP et que vous souhaitez gérer le transport d’exportation vous-même, ou l’importateur qui achète selon les termes de la FCA.
Le service de transport de port à port couvre tous les frais de transport et les surtaxes depuis le port d’origine jusqu’au port de destination. Les frais locaux pour la manutention de la cargaison à l’origine sont facturés directement à l’expéditeur lorsque la marchandise est remise à l’entrepôt d’origine du transitaire. Les frais locaux pour la manutention de la marchandise à destination sont facturés directement au destinataire avant la collecte de la marchandise à l’entrepôt de destination du transitaire.
Cela pourrait par exemple être pertinent si vous êtes un exportateur qui vend selon les conditions CNF ou CIF et souhaitez que vous puissiez vous charger du transport d’exportation vous-même, ou que l’importateur achète à la FOB et que vous souhaitiez gérer le transport d’importation vous-même.
Le service de transport de port à entrepôt couvre tous les frais de transport et les suppléments, ainsi que les frais locaux à destination. Les frais locaux pour la manutention de la cargaison à l’origine sont facturés directement à l’expéditeur lorsque la marchandise est remise à l’entrepôt d’origine du transitaire. Il n’y a pas de frais de transport à régler par le destinataire lors de la collecte de la marchandise à l’entrepôt de destination du transitaire.
Cela pourrait être utile, par exemple, si vous êtes l’importateur qui achète à des conditions FOB et que vous aimeriez que vous le fassiez vous-même.
Le service de transport porte-à-porte couvre l’ensemble du transport du port d’origine à la porte d’une adresse dans le pays de destination. Les frais locaux pour la manutention de la cargaison à l’origine sont facturés directement à l’expéditeur lorsque la marchandise est remise à l’entrepôt d’origine du transitaire. Il n’y a pas de frais de transport que le destinataire doit régler lorsque la marchandise est livrée dans le pays de destination.
Cela pourrait par exemple être judicieux si vous êtes l’importateur achetant des conditions FOB et souhaitez que la cargaison soit livrée à votre porte.
Le service de dédouanement est facultatif et disponible pour la sélection si les transitaires offrent ce service dans le commerce que vous recherchez. Pour en savoir plus sur la dédouanement à l’exportation et le dédouanement à l’importation dans le cadre du processus d’expédition, découvrez les solutions de rechange possibles si vous n’achetez pas de dédouanement directement auprès du transitaire.
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